Éditeur

Le site internet accessible à l’adresse https://www.potelapicc.fr/ (ci-après : le « SITE ») est édité par :

 

POTEL ASSAINISSEMENT :
S.A.S.  au capital de 40 000,00 €
RCS Aurillac B – Immatriculée sour le numéro 394 594 808 000 62.
Code APE (NAF) 3700Z
N° TVA : FR 25 394594808
Siège social : ZAC DU PUY D ESBAN 8 RUE GALILEE 15130 YTRAC.
Directeur de la publication : Aurélie POTEL
Numéro de téléphone : 04.71.46.65.73.
Adresse électronique : contact@potelapicc.fr

 

REALISATION ET HEBERGEMENT :
Le Site est conçu et développé par la société Z-INDEX S.A.S. – 14 Avenue du Garric – 15000 AURILLAC – France.
Le Site est hébergé par la SASU OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

POTEL ASSAINISSEMENT est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits. L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de POTEL ASSAINISSEMENT, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.

Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de POTEL ASSAINISSEMENT et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Disponibilité du site

POTEL ASSAINISSEMENT s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le SITE, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. POTEL ASSAINISSEMENT peut donc interrompre l’accès au SITE, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que POTEL ASSAINISSEMENT ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. Par ailleurs, POTEL ASSAINISSEMENT ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du SITE du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

  • une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
  • une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
  • une erreur humaine ou d’origine électrique,
  • toute intervention malveillante,
  • tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
  • un cas de force majeure.